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Brevet européen · EP4297914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4297914
- Numéro de demande
- EP22710300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B06B 1/06 (2006.01)G01S 7/521 (2006.01)G01S 15/10 (2006.01)G01S 15/931 (2020.01)
- Priorité
- DE 102021104697 26.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053221 10.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/179857 01.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
GEBHART, Michael
4020 Linz, AT
SAX, Stefan
8054 Graz, AT
HEDHILI, Amira
8020 Graz, AT
LUCCHI, Martina
8053 Graz, AT
LUKAN, Peter
8530 Deutschlandsberg, AT
KREITER, Johann
8530 Deutschlandsberg, AT
PICHLER, Johann
8614 Breitenau am Hochlantsch, AT
BAUMANN, Pierre
8042 Graz, AT
MOHRMANN, Jens
8010 Graz, AT
KÜGERL, Georg
8552 Eibiswald, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.