KABELBETRIEBENER ROBOTER

Brevet européen · EP4297935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4297935
Numéro de demande
EP22710434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/00 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
Priorité
IT 202100004247 24.02.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/051456 18.02.2022
Publication PCT
WO2022/180492 01.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Inventeur

MONTI, Giuseppe

40065 Pianoro (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.