SEGMENTIERTES BIEGESYSTEM FÜR VERGNÜGUNGSPARKATTRAKTION
Brevet européen · EP4297936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4297936
- Numéro de demande
- EP21713301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B25J 9/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2021/019897 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2022/182357 01.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
SANDIN, Terry Orion
Sun Valley, California 91352, US
SANGEL, Jonathan Harris
Sun Valley, California 91352, US
ROMAIRE, Eli Joseph
Sun Valley, California 91352, US
SCHUH, Eric
Orlando, Florida 32819, US
MAJDALI, David Gerard
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.