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Brevet européen · EP4297988 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4297988
- Numéro de demande
- EP22709220
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B60K 15/035 (2006.01)B60K 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021201825 26.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053102 09.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/179851 01.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT
38440 Wolfsburg, DE
Inventeur
BERLIN, Ralf
39638 OT Wiepke / Gardelegen, DE
DIESTELHORST, Axel
38446 Wolfsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.