DOSENENDE
Brevet européen · EP4298027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4298027
- Numéro de demande
- EP22709516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 51/44 (2006.01)B21D 51/46 (2006.01)B65D 17/28 (2006.01)
- Priorité
- US 202163153132 P 24.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/017661 24.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/182846 01.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
CARSON, Charles
Westminster, Colorado 80021, US
GATEWOOD, Erik
Arvada, Colorado 80004, US
FINN, John
Waterford, X91 V62N, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.