EFFEKTPERMANENTES HYDROPHOBIERUNGSMITTEL
Brevet européen · EP4298154 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4298154
- Numéro de demande
- EP22708896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08G 77/388 (2006.01)C09D 183/10 (2006.01)D06M 15/643 (2006.01)D06M 15/564 (2006.01)D06M 15/568 (2006.01)C09D 183/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 21159608 26.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/054604 24.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/180142 01.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 14 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
ALBERT, Christine
83052 Bruckmühl, DE
SCHUBERT, Maximilian
82515 Wolfratshausen, DE
HORNUNG, Pauline
81373 München, DE
SIELEMANN, Dirk
82515 Wolfratshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.