LINEARER ELEKTRISCHER GENERATOR
Brevet européen · EP4298328 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4298328
- Numéro de demande
- EP22759079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- F02B 63/04 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)F01B 11/00 (2006.01)F02B 75/28 (2006.01)F02B 71/04 (2006.01)F01B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- IL 28108621 24.02.2021
- Demande PCT
- PCT/IL2022/050208 22.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/180629 01.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 13 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
MANASRA, Salih
3372707 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.