OPTIKBASIERTE KORREKTUR DER POSITION EINER MOBILEINHEIT

Brevet européen · EP4298455 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4298455
Numéro de demande
EP22710958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01S 5/02 (2010.01)
G01S 5/16 (2006.01)
Priorité
DE 102021201799 25.02.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/053912 17.02.2022
Publication PCT
WO2022/179927 01.09.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

TRUMPF Tracking Technologies GmbH

Dornierstr. 12, 71254 Ditzingen, DE

Inventeur

EPPERLEIN, Peter

71229 Leonberg, DE

BAAIJ, Ferdinand

71254 Ditzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.