IDENTIFIKATIONSVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP4298551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4298551
- Numéro de demande
- EP22763848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- US 202117188244 01.03.2021US 202117483556 23.09.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/018191 28.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/187159 09.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
TURKI, Badredin
Rochester, NY 14445, US
VILNER, Charles
Rochester, NY 14445, US
KUMAR, Vijay
Rochester, NY 14445, US
KINGTON, Anthony Victor
Rochester, NY 14445, US
HEWETT, David, Edward
Rochester, NY 14445, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.