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Brevet européen · EP4298632 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4298632
Numéro de demande
EP22768668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
27 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G16B 20/20 (2019.01)
G16B 30/10 (2019.01)
G16B 35/10 (2019.01)
G16B 40/30 (2019.01)
Priorité
US 202163235415 P 20.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/073248 19.08.2022
Publication PCT
WO2023/021205 23.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 18 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  5. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Inventeur

HITA ARDIACA, Andrea

4102 Seraing (Ougree], BE

SCHVARTZMAN, Sol

4102 Seraing (Ougree), BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.