EINTEILIGE KURBELWELLE
Brevet européen · EP4298893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4298893
- Numéro de demande
- EP23176615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01G 3/053 (2006.01)A01G 3/06 (2006.01)F16C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202263356327 P 28.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
Corsiglia, Luke
Brookfield, 53005-2550, US
Cholst, Beth
Brookfield, 53005-2550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.