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Brevet européen · EP4298941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4298941
Numéro de demande
EP23179596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2023
Publié
3 janv. 2024
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A42B 3/08 (2006.01)
Priorité
IT 202200013912 30.06.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Dainese S.p.A.

Via Louvigny, 35, 36064 Colceresa (Vicenza), IT

Inventeur

CERNICCHI, Alessandro

36064 Colceresa (Vicenza), IT

ZANATA, Damiano

36064 Colceresa (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.