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Brevet européen · EP4298946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4298946
Numéro de demande
EP21936991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2021
Publié
3 janv. 2024
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A43B 23/26 (2006.01)
A43B 3/00 (2022.01)
A43B 1/04 (2022.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/015685 16.04.2021
Publication PCT
WO2022/219797 20.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  2. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Inventeur

OZAWA Keita

Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP

ATARASHI Yousuke

Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP

NAKAMURA Hiroki

Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP

KITAMOTO Keishi

Kobe-shi Hyogo 650-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.