CAGE INTERVERTÉBRALE
Brevet européen · EP4299039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4299039
- Numéro de demande
- EP23315251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206418 28.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Razian, Hassan
94240 L'Hay-les-Roses, FR
Inventeur
Razian, Hassan
94240 L'HAY-les-ROSES, FR
Razian, Salar
94240 L'HAY-les-ROSES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.