OMNIRAD UND BEWEGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4299337 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4299337
Numéro de demande
EP22806219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 janv. 2042
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B60B 19/12 (2006.01)
B60B 19/00 (2006.01)
Priorité
CN 202110510642 11.05.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/074986 29.01.2022
Publication PCT
WO2022/237242 17.11.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

LI, Jianguo

Shanghai 201613, CN

LIU, Jie

Shanghai 201613, CN

LI, Yongqiang

Shanghai 201613, CN

WANG, Xiaodong

Shanghai 201613, CN

JIANG, Shiwei

Shanghai 201613, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.