TÜLLE
Brevet européen · EP4299385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4299385
- Numéro de demande
- EP23182329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60R 16/02 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022105525 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
Kiyota, Hirotaka
Makinohara-shi, Shizuoka, JP
Onoda, Takeshi
Makinohara-shi, Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.