GRÄTSCHSITZFAHRZEUG
Brevet européen · EP4299425 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4299425
- Numéro de demande
- EP23182344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B62K 5/10 (2013.01)B62J 7/06 (2006.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)
- Priorité
- JP 2022107268 01.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
Imari, Sadanobu
Iwata-shi, Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.