MATERIALFÖRDERVERFAHREN UND -VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4299476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4299476
Numéro de demande
EP22778558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 47/74 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
CN 202110352761 31.03.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/081006 15.03.2022
Publication PCT
WO2022/206375 06.10.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Shenzhen Kubo Software Co., Ltd

Room 101, 201, 301, 401, Building C Anluo Technology Industrial Park Nanchang Community Xixiang Street, Bao'an District, Shenzhen, Guangdong 518100, CN

Hai Robotics Co., Ltd.

Room 201, 301, 401, Building B Anluo Technology Industrial Park Nanchang Community Xixiang Street, Bao'an District, Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Inventeur

ZHOU, Hongxia

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

ZHU, Kailei

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.