WASCHMASCHINE UND ONLINESYSTEM
Brevet européen · EP4299815 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4299815
- Numéro de demande
- EP23188833
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2012
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/12 (2006.01)
- Priorité
- KR 20110074770 27.07.2011
- Divisionnaire de
- EP19208280
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
HA, Mikyung
642-711 Changwon-si, Gyeungnam, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.