EINZELN BESCHICHTETER KARTON
Brevet européen · EP4299832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4299832
- Numéro de demande
- EP22181454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 19/38 (2006.01)D21H 19/58 (2006.01)D21H 19/60 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)D21H 27/30 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Billerud Aktiebolag (publ)
169 27 Solna, SE
Inventeur
HÄGG, Therese
812 93 Kungsgården, SE
NORDELL, Andreas
805 96 Gävle, SE
LARSSON, Johan
805 98 Gävle, SE
SÄLL, Krister
814 93 Skutskär, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.