BANJOSCHRAUBENBOLZEN
Brevet européen · EP4299929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4299929
- Numéro de demande
- EP23735219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 35/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022080071 16.05.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/010621 17.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/223651 23.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
Matsumoto Heavy Industry Co., Ltd.
Kure-shi, Hiroshima 737-1207, JP
Inventeur
YOKOTA, Koichi
Kure-shi, Hiroshima 737-1207, JP
SHIMOKAWA, Shinya
Kure-shi, Hiroshima 737-1207, JP
ITOHARA, Hironobu
Kure-shi, Hiroshima 737-1207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.