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Brevet européen · EP4299982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4299982
Numéro de demande
EP23180537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2023
Publié
3 janv. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/36 (2006.01)
Priorité
KR 20220079738 29.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Kyungdong Navien Co., Ltd.

95, Suworam-gil Seotan-myeon, Pyeongtaek-si, Gyeonggi-do 17704, KR

Inventeur

LIM, Jae Beom

08217 Seoul, KR

PARK, Jun Kyu

08217 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.