TEMPERATURREGELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4300015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300015
Numéro de demande
EP23177453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2023
Publié
3 janv. 2024
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F25D 17/02 (2006.01)
B23Q 11/14 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
H01L 21/67 (2006.01)
Priorité
JP 2022103706 28.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 14 mai 2025

    Titulaire

    Titulaire
    SMC Corporation, 14-1, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, Japon → SMC Corporation, 5-5, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

AMANO, Tatsuya

Ibaraki, 3002493, JP

KOJIMA, Takafumi

Ibaraki, 3002493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.