ACTINOMETER
Brevet européen · EP4300055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300055
- Numéro de demande
- EP22805748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 1/02 (2006.01)G01J 1/42 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019867 10.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/218542 16.11.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
HASEGAWA, Toshikazu
Tokyo 151-0072, JP
NISHIKAWA, Satoshi
Tokyo 151-0072, JP
YAMADA, Masayuki
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.