ACTINOMETER

Brevet européen · EP4300055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300055
Numéro de demande
EP22805748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
11 déc. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 1/02 (2006.01)
G01J 1/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/019867 10.05.2022
Publication PCT
WO2023/218542 16.11.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Toshikazu

Tokyo 151-0072, JP

NISHIKAWA, Satoshi

Tokyo 151-0072, JP

YAMADA, Masayuki

Tokyo 151-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.