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Brevet européen · EP4300089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300089
Numéro de demande
EP22759439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/12 (2006.01)
Priorité
JP 2021029146 25.02.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/005989 15.02.2022
Publication PCT
WO2022/181400 01.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Japan Science and Technology Agency

4-1-8, Honcho,, Kawaguchi-shi, Saitama 332-0012, JP

Inventeur

MAJIMA Yutaka

Tokyo 152-8550, JP

PHAN Trong Tue

Tokyo 152-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.