DETECTION DE PERTE DE NEUTRE OU DE PHASE
Brevet européen · EP4300113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300113
- Numéro de demande
- EP23182068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01R 31/54 (2020.01)H02H 3/32 (2006.01)H02H 3/253 (2006.01)H02H 5/10 (2006.01)H02H 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2206488 28.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
LHUILLIER, Pierre
92500 RUEIL MALMAISON, FR
SAINT-LEGER, Sébastien
92500 RUEIL MALMAISON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.