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Brevet européen · EP4300162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300162
- Numéro de demande
- EP21928029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B60K 35/233 (2024.01)G02B 27/00 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/231 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B60K 35/81 (2024.01)G02B 27/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021031018 26.02.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/040070 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/180934 01.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MINAMI, Kazuhiro
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
KUZUHARA, Satoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.