HYBRIDES AKUSTISCHES KLAVIER

Brevet européen · EP4300480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300480
Numéro de demande
EP22759016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G10C 1/00 (2006.01)
G10C 3/26 (2019.01)
Priorité
ES 202130390 U 25.02.2021
ES 202132010 U 13.10.2021
Demande PCT
PCT/ES2022/070242 20.04.2022
Publication PCT
WO2022/180295 01.09.2022
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 06.10.2026

  2. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  3. 28 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.11.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Gogolev, Sergey

08912 Badalona (Barcelona), ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Gogolev, Sergey

08912 Badalona (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.