RELAIS
Brevet européen · EP4300535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300535
- Numéro de demande
- EP22794816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01H 50/64 (2006.01)H01H 50/14 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 50/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110458447 27.04.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/088781 24.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228346 03.11.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAO, Baotong
Shenzhen Guangdong 518118, CN
SHEN, Qiang
Shenzhen Guangdong 518118, CN
WANG, Lujian
Shenzhen Guangdong 518118, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.