BATTERIEMODUL UND BATTERIEPACK DAMIT
Brevet européen · EP4300686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300686
- Numéro de demande
- EP22896146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2022
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/256 (2021.01)H01M 50/244 (2021.01)H01M 50/211 (2021.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/264 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)
- Priorité
- KR 20210159973 19.11.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/018337 18.11.2022
- Publication PCT
- WO2023/090949 25.05.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
SEO, Sung Won
Daejeon 34122, KR
YUN, Hyeonki
Daejeon 34122, KR
JU, Eunah
Daejeon 34122, KR
HARASZTOSI, Uwe
74172 Neckarsulm, DE
FASSL, Thomas
75031 Eppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.