BATTERIE

Brevet européen · EP4300691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300691
Numéro de demande
EP22929208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
3 janv. 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 50/30 (2021.01)
H01M 50/342 (2021.01)
H01M 50/15 (2021.01)
Demande PCT
PCT/CN2022/093136 16.05.2022
Publication PCT
WO2023/220886 23.11.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

ZHOU, Wenlin

Ningde, Fujian 352100, CN

XU, Liangfan

Ningde, Fujian 352100, CN

LI, Quankun

Ningde, Fujian 352100, CN

WANG, Peng

Ningde, Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.