VERBINDER
Brevet européen · EP4300712 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300712
- Numéro de demande
- EP23172278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 4/2433 (2018.01)H01R 13/6593 (2011.01)H01R 13/516 (2006.01)H01R 103/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022107108 01.07.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 5 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
TANAKA, Masashi
Tokyo, 150-0043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.