ELEKTRISCHE DREHMASCHINE

Brevet européen · EP4300774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300774
Numéro de demande
EP21927879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
3 janv. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 1/2746 (2022.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/007322 26.02.2021
Publication PCT
WO2022/180777 01.09.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

SASAKI, Hidenori

Tokyo 100-8310, JP

MOTOYOSHI, Kenta

Tokyo 100-8310, JP

HIROTANI, Yu

Tokyo 100-8310, JP

IKEDA, Hiroko

Tokyo 100-8310, JP

FUJIKURA, Shohei

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.