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Brevet européen · EP4300898 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4300898
Numéro de demande
EP23208642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2023
Publié
3 janv. 2024
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

Böttcher, Jochen

35394 Gießen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.