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Brevet européen · EP4300974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4300974
- Numéro de demande
- EP23210896
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2021
- Publié
- 3 janv. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 19/31 (2014.01)H04N 19/70 (2014.01)
- Priorité
- US 202016901911 15.06.2020US 202117212701 25.03.2021
- Divisionnaire de
- EP21825958
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.01.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
San Francisco, 94103, US
San Francisco, 94103, US
San Francisco, 94103, US
San Francisco, 94103, US
San Francisco, 94103, US
San Francisco, 94103, US
Palo Alto, 94301, US
San Francisco, 94103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.