SCHÄDELPROTHESE

Brevet européen · EP4301282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301282
Numéro de demande
EP22711006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/28 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
GB 202103110 05.03.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/055549 04.03.2022
Publication PCT
WO2022/184893 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 24 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.01.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

QV BIOELECTRONICS LTD.

1F70 Mereside Alderley Park, Nether Alderley, Cheshire SK10 4TG, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BULLOCK, Christopher John

Nether Alderley, Cheshire SK10 4TG, GB

FU, Richard Zhiming

Nether Alderley, Cheshire SK10 4TG, GB

MARCUS, Hani Joseph

London SE3 0HA, GB

STONE, Carl Albert

Manchester M15 6JJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.