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Brevet européen · EP4301286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301286
- Numéro de demande
- EP22764203
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)
- Priorité
- US 202163156825 P 04.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/019044 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/187718 09.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
Nexus Spine, LLC
Draper, Utah 84020, US
Inventeur
HALVERSON, Peter A.
Draper, Utah 84020, US
HAWKES, David T.
Draper, Utah 84020, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.