WASSERDICHTE KNIEPROTHESE

Brevet européen · EP4301287 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301287
Numéro de demande
EP22709043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/60 (2006.01)
A61F 2/64 (2006.01)
A61F 2/70 (2006.01)
A61F 2/78 (2006.01)
A61F 2/50 (2006.01)
Priorité
US 202163200381 P 03.03.2021
US 202163273569 P 29.10.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/051818 02.03.2022
Publication PCT
WO2022/185223 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

LANDRY, David

110 Reykjavik, IS

INGIMARSSON, Gudni

110 Reykjavik, IS

MAGNUSSON, Gunnar Omar Lillie

110 Reykjavik, IS

IKELAAR, Lucas

110 Reykjavik, IS

GAGNÉ, Sylvain

110 Reykjavik, IS

THORISDOTTIR, Kristin Asa

110 Reykjavik, IS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.