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Brevet européen · EP4301476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301476
Numéro de demande
EP23704332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2023
Publié
10 janv. 2024
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A63B 31/11 (2006.01)
Priorité
RU 2022103315 09.02.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/053113 08.02.2023
Publication PCT
WO2023/152181 17.08.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 5 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.02.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Matiaev, Aleksei

21000 Novi Sad, RS

Inventeur

Matiaev, Aleksei

21000 Novi Sad, RS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.