SYSTÈME DE FREINAGE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE
Brevet européen · EP4301638 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301638
- Numéro de demande
- EP22709325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60T 7/02 (2006.01)B60T 7/04 (2006.01)B60T 7/08 (2006.01)B60T 7/12 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/176 (2006.01)B60T 8/1761 (2006.01)B60T 8/32 (2006.01)B60T 8/44 (2006.01)B60T 8/48 (2006.01)B60T 8/50 (2006.01)B60T 8/88 (2006.01)B60T 8/92 (2006.01)B60T 11/10 (2006.01)B60T 13/10 (2006.01)B60T 13/66 (2006.01)B60T 13/74 (2006.01)B60T 17/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 2102051 03.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055427 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/184838 09.09.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Astemo France
93700 Drancy, FR
Inventeur
AKOURTAM, Samy
92220 BAGNEUX, FR
RAMIREZ HERNANDEZ, Carlos Eduardo
92130 ISSY LES MOULINEAUX, FR
DELMEIRE, Dimitri
95130 FRANCONVILLE, FR
RAMDANE, Abdessamed
60000 BEAUVAIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.