VERBINDER FÜR EINEN FLÜSSIGKEITSSPENDER

Brevet européen · EP4301690 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301690
Numéro de demande
EP22706680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
9 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B67D 3/04 (2006.01)
B65D 77/06 (2006.01)
Priorité
IT 202100004736 01.03.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/051332 15.02.2022
Publication PCT
WO2022/185137 09.09.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 11 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  4. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

CocktailsMachine Srl

Corso Europa, 33, 20020 Lainate (MI), IT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DE GASPERI, Marco

20045 Lainate (MI), IT

DE GASPERI, Marcello

20045 Lainate (MI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.