HÄRTBARE SILIKONZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4301814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301814
Numéro de demande
EP22763631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
24 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 83/04 (2006.01)
C08L 83/06 (2006.01)
C08G 77/14 (2006.01)
C08G 77/20 (2006.01)
C08K 5/23 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C09D 183/06 (2006.01)
C09D 7/40 (2018.01)
C09D 7/41 (2018.01)
Priorité
KR 20210029560 05.03.2021
Demande PCT
PCT/KR2022/003078 04.03.2022
Publication PCT
WO2022/186650 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Dow Silicones Corporation

Midland, Michigan 48686, US

Inventeur

LEE, Gyuyoung

Jincheon-gun, Chungcheongbuk-do 27807, KR

CHON, Jina

Jincheon-gun, Chungcheongbuk-do 27807, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.