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Brevet européen · EP4301874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301874
- Numéro de demande
- EP22709783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/6883 (2018.01)C12Q 1/6886 (2018.01)
- Priorité
- US 202163156659 P 04.03.2021US 202163282284 P 23.11.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050561 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/185062 09.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
RAMADASS, Aroul Selvam
Oxford Oxfordshire OX4 2WB, GB
HUNTER, Ewan
Oxford Oxfordshire OX4 2WB, GB
AKOULITCHEV, Alexandre
Oxford Oxfordshire OX4 2WB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.