BINDEMITTELZUSAMMENSETZUNG FÜR EISENERZAGGLOMERATION
Brevet européen · EP4301888 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301888
- Numéro de demande
- EP23726516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2023
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C22B 1/14 (2006.01)C22B 1/243 (2006.01)C22B 1/244 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/56 (2006.01)C08F 228/02 (2006.01)C08L 33/08 (2006.01)C08L 33/10 (2006.01)C08L 33/26 (2006.01)C08F 120/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2204967 24.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063182 16.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227427 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
FAVERO, Cédrick
42160 Andrézieux-Bouthéon, FR
BOURSIER, Thomas
42160 Andrézieux-Bouthéon, FR
ZAKOSEK, Gilles
42160 Andrézieux-Bouthéon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.