SCHICHTMATERIAL

Brevet européen · EP4301928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4301928
Numéro de demande
EP22711786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2022
Publié
10 janv. 2024
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E01C 7/18 (2006.01)
E01C 7/32 (2006.01)
C04B 14/00 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
C08J 3/03 (2006.01)
Priorité
US 202163200363 P 03.03.2021
Demande PCT
PCT/US2022/018649 03.03.2022
Publication PCT
WO2022/187446 09.09.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 11 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  5. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Heritage Research Group, LLC

6320 Intech Way, Indianapolis, IN 46278, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

EICHER, Andrew Jacob

Carmel, IN 46032, US

EXLINE, Marvin Keller

Terre Haute, IN 47807, US

THOMAS, Todd

Indianapolis, IN 46268, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.