KÜHLSYSTEM FÜR EINEN WASSERSTOFFVERDICHTER
Brevet européen · EP4301982 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4301982
- Numéro de demande
- EP22710486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 15/08 (2006.01)F04B 37/18 (2006.01)F04B 39/00 (2006.01)F04B 39/06 (2006.01)F04B 53/02 (2006.01)F04B 53/08 (2006.01)F04B 53/16 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100005168 05.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/025079 04.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/184323 09.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 22 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l.
50127 Florence, IT
Mandataire
Novagraaf International SA
1213 Onex
Inventeur
KRUMM, Robert
Oklahoma City, Oklahoma, 73104, US
DO, Vinh
Oklahoma City, Oklahoma, 73104, US
BASSANI, Simone
Firenze, 50127, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.