STECKERANORDNUNG
Brevet européen · EP4302009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302009
- Numéro de demande
- EP22764019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16L 55/128 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)F28F 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 202117192238 04.03.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/018622 03.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/187431 09.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
KOBZIAR, Danko
Lansdale, PA 19446, US
SARKISSIAN, Ka'ren
Langhome, PA 19047, US
HALL, Andrew
Ottsville, PA 18942, US
KOTLYAR, Alex
Jamison, PA 18929, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.