LEUCHTE
Brevet européen · EP4302011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302011
- Numéro de demande
- EP22705480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21K 9/23 (2016.01)F21K 9/60 (2016.01)F21Y 105/12 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 107/90 (2016.01)
- Priorité
- IT 202100004856 02.03.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/051329 15.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/185136 09.09.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
D'INCECCO, Enrico
33170 Pordenone, IT
CASTELLAN, Riccardo
31040 Volpago del Montello Trevignano (Treviso), IT
BIZZOTTO, Alessandro
31033 Castelfranco Veneto (Treviso), IT
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