COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, VORRICHTUNG ZUR DATENVERARBEITUNG UND COMPUTERSYSTEM ZUM ANSTEUERN EINER REGELUNGSEINRICHTUNG EINES FÖRDERSYSTEMS
Brevet européen · EP4302159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302159
- Numéro de demande
- EP22706264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05B 13/02 (2006.01)G05B 19/418 (2006.01)B65G 47/26 (2006.01)B65G 43/08 (2006.01)B65G 43/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 21159819 01.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/052335 01.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/184358 09.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 30 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
ZETTLER, Michael
78476 Allensbach, DE
WEBER, Marc Christian
80339 München, DE
HEIN, Daniel
81549 München, DE
OTTE, Clemens
81739 München, DE
SCHALL, Martin
78467 Konstanz, DE
PFEIFFER, Frank
78479 Reichenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.