SCHWIMMENDE TRAGSTRUKTUR FÜR PV-MODULE
Brevet européen · EP4302396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4302396
- Numéro de demande
- EP22712902
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2022
- Publié
- 10 janv. 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02S 20/00 (2014.01)
- Priorité
- DE 102021105404 05.03.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/055174 01.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/184724 09.09.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
SBP Sonne GmbH
70197 Stuttgart, DE
Inventeur
BALZ, Markus
72649 Wolfschlugen, DE
GÖCKE, Verena
70180 Stuttgart, DE
SCHÖNFELDER, Vanessa
70186 Stuttgart, DE
GOVAERS, Philipp
88090 Immenstaad, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.